[mars 2011]
Les œuvres de bande dessinée s’exportant désormais sur les supports numériques, la Cité a voulu proposer aux auteurs de connaître un peu mieux les conditions et pratiques contractuelles émergentes : avenant au contrat initial ou contrat séparé, clauses spécifiques aux droits numériques, etc.
Le 10 décembre 2010, la Cité recevait donc, pour évoquer ces questions et faire profiter les auteurs de quelques recommandations, Isabelle Sivan, avocate spécialiste du droit d’auteur et du livre numérique, et Valérie Barthez, responsable juridique de la Société des gens de lettres (SGDL). Geoffroy Pelletier, directeur général de la même SGDL, nous faisait l’honneur de sa présence et de sa participation aux débats de la journée, animés par Sébastien Cornuaud, juriste en charge de l’accompagnement des auteurs à la Maison des auteurs, à qui l’on doit cette retranscription.